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TOUS LES TITRES DU CATALOGUE SONT LIBRES DE DROITS SACEM (1) 

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(1) Vous ne serez pas redevable de la redevance SACEM mais, en raison des dispositions légales, 

vous devrez payer la Rémunération Equitable, SPRÉ

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(Loi Lang codifiée aux articles L 214-1 et suivants du code de la propriété Intellectuelle)

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En cas de contrôle Sacem il vous suffit de présenter la facture faisant office de justificatif .