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TOUS LES TITRES DU CATALOGUE SONT LIBRES DE DROITS SACEM (1) 

(1) Vous ne serez pas redevable de la redevance SACEM mais, en raison des dispositions légales, 

vous devrez payer la Rémunération Equitable, SPRÉ

(Loi Lang codifiée aux articles L 214-1 et suivants du code de la propriété Intellectuelle)

En cas de contrôle Sacem il vous suffit de présenter la facture faisant office de justificatif .

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